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Autour de l'accident de la route

Les pages "évolutions - actualités" s'attachent à l'information. Cette page vous présente quelques thématiques récurrentes autour de l'accident de la route, la sinistralité des voitures, des cyclomoteurs ou des motocyclettes.

Deux roues, motos et cyclomoteurs

Les deux roues (cyclomoteurs et motocyclettes) représentent 1% du trafic routier. Pourtant le conducteur de moto est tué quinze fois plus que celui d'un véhicule à quatre roues.

L'Association Prévention Routière édite une brochure téléchargeable depuis son site Internet, "Conseils aux motards" rassemblant de nombreux conseils de prévention du risque d'accident pour cette catégorie vulnérable des usagers de la route.

À noter. L'accidentologie et l'analyse d'accident des "motos" (motocyclettes et cyclomoteurs) met en œuvre des techniques spécifiques.

Notre longue expérience de la reconstitution cinématique d'accident impliquant des deux roues nous permet de vous proposer, pour ce type de véhicule, une expertise accidentologique aussi complète et pertinente que pour les autres types de véhicules.


Véhicule Gravement Endommagé (VGE) promulgation

La promulagation des dispositions légales votées en 2003 concernant le Véhicule Gravement Endommagé (VGE) a eu lieu le 29 avril 2009.

Ces dispositions confirment le rôle des forces de l'ordre intervenant sur un accident de la route, quand les véhicules en cause sont gravement endommagés. La nouveauté est le rôle étendu donné aux experts en automobile, lors de toute expertise d'un véhicule, pour prendre de telles dispositions de suspension du titre de circulation (dit "Carte Grise").

Notre page Véhicule Gravement Endommagé détaille ce dispositif.


Evolutions du Code de la Route, brochure de synthèse

En cinq ans, le Code de la Route a beaucoup changé. Outre la refonte technique qui a entraîné la modification de la nomenclature des titres du Code de la Route, le fond de ce document, si important pour notre vie quotidienne, a profondément évolué.

L'Association Prévention Routière édite une brochure téléchargeable depuis son site Internet, "Ce qui a changé dans le CODE DE LA ROUTE depuis 5 ans".

Cette publication détaille ces évolutions, en souligne l'impact sur la prévention routière et les peines encourues en cas d'infraction au Code de la Route.

L'alccolémie au volant et le cannabis, les risques liés à la vitesse, le port de la ceinture de sécurité, tous ces sujets ont connu de nouvelles dispositions légales.

L'accès à la conduite automobile, les modalité d'obtention du permis de conduire, ainsi que l'éventail pénal, en cas d'infraction ou de délit, y est également exposé.

À noter. Dans notre mérier d'expert accidentologue, une part non-négligeable du travail d'analyse concerne la confrontation à la réglementation.

En effet, si l'analyse cinématique et dynamique de l'accident de la route produit des résultats bruts indépendants de la réglementation, nous avons aussi à nous prononcer sur la comparaison entre les valeurs démontrées et les prescriptions de la réglementation en vigueur au jour du sinistre.

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